Vous me rajouterez deux morts à l

[Didier]

<!--QuoteBegin--></span><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--><!--QuoteBegin--></span><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->zarb cette histoire de ceinture coupées non ? o_O<!--QuoteEnd--></td></tr></table><span class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
je pense qu'il s'agit d'un défaut de communication au niveau des pompiers.
Guigouille doit les recontacter à ce sujet je crois ...<!--QuoteEnd--></td></tr></table><span class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->



les ceintures ont étés coupés par un autre gars du VSAB c'est tout et c'est pas bizzare.

[Cloe]

La conductrice n'est pas décédée et elle s'en sortira.
Hier elle ne se souvenait de rien et n'était pas au courant des conséquences ...

Si une faute peut lui être imputée, sachant qu'il y a mort, elle devra peut être subir un procès pénal.
Les familles des victimes pourront aussi se constituer parties civiles et même faire une action parallèle au civil pour avoir des dommages et intérêts.

Au pénal, l'objectif est de te punir en te faisant "expier" une faute mise au ban de la société (infraction pénale).
Au civil, l'objectif est de réparer un préjudice, matériel ou moral, direct ou par ricochet, causé à autrui.

Les buts étant différents, les 2 actions sont ouvertes aux victimes et surtout, aux personnes qui sont subrogées dans les droits des victimes (assureurs, mutuelles, etc.).

Elle ne pourra malheureusement pas éviter quoi que ce soit s'ils décident de l'attaquer (à moins d'une résolution amiable mais c'est rare).

Mais le point critique est : a-t-elle commis une faute, si oui, laquelle et cette faute est-elle à l'origine, entièrement ou partiellement, du dommage ?

Il faudra surtout revoir la loi Badinter de 1985 relative aux véhicules terrestres à moteur. Le système d'indemnisation des victimes est assez différent de celui de la responsabilité civile commune. Ma 2° année de DEUG me semble bien loin tout d'un coup...

Euh sans etre juriste mais de mon point de vue la bataille risque de faire rage entre les parties car si j'ai bien suivi sur les 3 occupants, les 2 décès sont intervenus sur les 2 seuls occupants qui ne portaient pas leur ceinture non ? donc au moins une part de responsabilité que la conductrice peut difficilement endosser non ?

La loi Badinter est très spéciale.
Quand tu renverses un piéton ou un gars en scooter, tu es totalement responsable. Même si tu prouves une faute de la victime, tu auras quelque chose à payer (expl : le gars n'avait pas son casque => la portion de dommage et intérêt correspondant aux dégâts attribués au non port du casque ne sera pas à ta charge mais le reste, oui !).

Le seul moyen : la faute inexcusable de la victime, difficilement admise par les juridictions (expl : suicide : il se jette sous tes roues).

[Florian]

donc au moins une part de responsabilité que la conductrice peut difficilement endosser non ?

Corrigez moi si je dis une connerie ... mais au niveau de l'amende et des points en cas de non port de la ceinture, je crois qu'autant de points que de ceintures non bouclées sont retirés au conducteur, à sa charge également les amendes, non ?
Maintenant en ce qui concerne la responsabilité civile ou pénale ...

[Titom]

Corrigez moi si je dis une connerie ... mais au niveau de l'amende et des points en cas de non port de la ceinture, je crois qu'autant de points que de ceintures non bouclées sont retirés au conducteur, à sa charge également les amendes, non ?
Maintenant en ce qui concerne la responsabilité civile ou pénale ...

Effectivement, mais cette loi va changer prochainement avec le retrait des points sur le permis des passagers en cas de non port de la ceinture si ceux-ci ont le papier rose...

[Cloe]

Tiens, j'ai toujours compris que c'était celui qui ne la mettait pas qui payait si verbalisé (hors accident)...

[Guest]

On peut peut-être en rester là sur les digressions.

Je vous rappelle qu'il y a à l'origine de ce topic deux morts plus une personne dont l'état de santé n'est pas brillant et dont la vie future sera épouvantable.

Je propose qu'on en reste là, sauf informations par le créateur du topic.

[Cloe]

On peut peut-être en rester là sur les digressions.

Je vous rappelle qu'il y a à l'origine de ce topic deux morts plus une personne dont l'état de santé n'est pas brillant et dont la vie future sera épouvantable.

Je propose qu'on en reste là, sauf informations par le créateur du topic.

Justement, le créateur du topic avait demandé certaines informations.

[Florian]

Justement, le créateur du topic avait demandé certaines informations.

Tout à fait
Et je n'ai l'impression ni la sensation de leur porter atteinte ... pourtant ... épiloguer sur pareille chose peut porter atteinte ... m'en excuse !
Simplement mieux comprendre ... la dramatique chose !

[Glouba]

(Pourquoi ? Mystere. Je n'ai jamais su s'il comptait s'ejecter ou s'il etait presse a ce point) se fait engueuler a chaque fois <!--emo&-->[img]http://usr.forum-autoroule.com/ibf/html/emoticons/wink.gif' border='0' valign='absmiddle' alt='wink.gif'><!--endemo-->...

Moi en pareil cas je ne manque jamais de donner un bon coup de frein avant de m'arreter histoire que la personne comprenne bien le message que je veux faire passer... j'ajoute juste "Ah ? j'avais pas vu que tu t'étais détaché..."... Beaucoup plus pédogoque comme méthode !

Euh, c'est mon popa, tout de meme, alors j'y tiens... J'evite de trop le secouer, je prefere que la prochaine fois il accepte encore de se laisser conduire, chuis tout de meme plus tranquille comme ca <!--emo&-->[img]http://usr.forum-autoroule.com/ibf/html/emoticons/wink.gif' border='0' valign='absmiddle' alt='wink.gif'><!--endemo-->...

[Florian]

On prends les même et on recommence presque ...
J'apprends la mort d'un autre camarade, Clément qui s'est tué à moto cette nuit ... 21 ans ... à vomir !

[Guest]

On prends les même et on recommence presque ...
J'apprends la mort d'un autre camarade, Clément qui s'est tué à moto cette nuit ... 21 ans ... à vomir !

<!--emo&-->[img]http://usr.forum-autoroule.com/ibf/html/emoticons/sad.gif' border='0' valign='absmiddle' alt='sad.gif'><!--endemo--> <!--emo&-->[img]http://usr.forum-autoroule.com/ibf/html/emoticons/sad.gif' border='0' valign='absmiddle' alt='sad.gif'><!--endemo--> <!--emo&-->[img]http://usr.forum-autoroule.com/ibf/html/emoticons/sad.gif' border='0' valign='absmiddle' alt='sad.gif'><!--endemo--> ...

[Dams]

Pas le temps de tout lire, pas le courage et on aura pas de réponse sauf celle de la conductrice. Quoi qu'il en soit je suis désolé et franchement je te soutiens..
Pour info l'aide au freinage d'urgence allume les warning.

[palmPilote]

On prends les même et on recommence presque ...
J'apprends la mort d'un autre camarade, Clément qui s'est tué à moto cette nuit ... 21 ans ... à vomir !

<!--emo&-->[img]http://usr.forum-autoroule.com/ibf/html/emoticons/sad.gif' border='0' valign='absmiddle' alt='sad.gif'><!--endemo-->

[Dams]

On prends les même et on recommence presque ...
J'apprends la mort d'un autre camarade, Clément qui s'est tué à moto cette nuit ... 21 ans ... à vomir !

Sans commentaire.

[Ludovic]

Bon, j'avais pas oser en reparler...

Florian, je ne sais pas si tu as trouvé réponses à tes questions, mais saches que sur une A3, les warnings s'allument automatiquement en cas d'accident. C'est sans doute pareil pour les Golf.

Désolé pour ton ami motard...