De responsabilité en responsabilité

[burnout]

source TF1.fr/news

après les amis d'un chauffeur ivre
après le patrons de bar

maintenant c'est les concessionnaires qui pretent des voitures pour essayer qui vont être au tribunal


Le tribunal de Sarreguemines en Moselle ne lui a guère trouvé de circonstances atténuantes. Grégory Allender, 19 ans, a écopé lundi d'une peine de prison de 5 ans, dont 4 ans ferme, pour avoir provoqué le décès d'une jeune mère de famille de 34 ans et d'un petit garçon de 4 ans, le 7 février dernier. Il devra également verser au total plus de 150 000 euros de dommages et intérêt aux parents, grands-parents, frère et sœurs, oncles et tantes, des deux victimes décédées.


Le dossier était accablant. Le jeune chauffard roulait à grande vitesse, lorsque sa Clio sport, prêtée par un garagiste, avait percuté de front une automobile roulant en sens inverse, près de Saint-Avold en Moselle. Il tuait sur le coup Magali Vington et le petit Hugo Provot. Trois autres enfants étaient blessés. Lui-même s'en sortait miraculeusement avec une fracture de la jambe.


L'enquête devait démontrer peu après que le bolide, lancé à 150 km/h sur un tronçon où la vitesse est limitée à 90 km/h, avait franchi le terre-plein central. De plus, Grégory Allender, titulaire du permis de conduire depuis près d'un an, avait consommé du cannabis peu avant de prendre le volant. L'avocat des parents des deux victimes entend engager une procédure civile pour que soit mise en cause la responsabilité du garagiste qui avait prêté la voiture. L'avocat du chauffard envisage de faire appel.

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après ca je vois plus que les constructeurs ........ pour vendre des voitures qui roulent a plus de 130km/h <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->

[Glouba]

<!--QuoteBegin-burnout+19.10.2004 à 11:04--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (burnout @ 19.10.2004 à 11:04)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> (...) après ca je vois plus que les constructeurs ........ pour vendre des voitures qui roulent a plus de 130km/h <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Oublie pas l'Etat qui accepte de les homologuer <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_wink.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_wink.gif' /><!--endemo-->...

[DOD7]

A quand le procès contre ... l'église? L'église est le représentant de Dieu et après tout, c'est bien lui qui crée les être et les choses. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/humour.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='humour.gif' /><!--endemo-->

M...de. J'espère que j'ai pas donné d'idées loufoques à Got et Jurgensen <!--emo&:o-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_eek.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_eek.gif' /><!--endemo--> .

[baxter]

<!--QuoteBegin-Glouba+19.10.2004 à 11:17--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Glouba @ 19.10.2004 à 11:17)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--QuoteBegin-burnout+19.10.2004 à 11:04--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (burnout @ 19.10.2004 à 11:04)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> (...) après ca je vois plus que les constructeurs ........ pour vendre des voitures qui roulent a plus de 130km/h <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
Oublie pas l'Etat qui accepte de les homologuer <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_wink.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_wink.gif' /><!--endemo-->... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
C'est un des chevaux de bataille du proffesseur GOT, une pétition pour demander à l'état la non homologation des véhicules inutilement puissants et lourds .... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo--> <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->
Il va falloir se calmer... nous sommes dans une société où il faut à tout prix trouver un coupable... pour pouvoir le faire raquer et surtout çà permet à certains avocats de se faire un nom et ... des €... Beurk !

[Duncan]

<!--QuoteBegin-baxter+19.10.2004 à 12:29--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (baxter @ 19.10.2004 à 12:29)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--QuoteBegin-Glouba+19.10.2004 à 11:17--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Glouba @ 19.10.2004 à 11:17)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--QuoteBegin-burnout+19.10.2004 à 11:04--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (burnout @ 19.10.2004 à 11:04)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> (...) après ca je vois plus que les constructeurs ........ pour vendre des voitures qui roulent a plus de 130km/h <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
Oublie pas l'Etat qui accepte de les homologuer <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_wink.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_wink.gif' /><!--endemo-->... <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
C'est un des chevaux de bataille du proffesseur GOT, une pétition pour demander à l'état la non homologation des véhicules inutilement puissants et lourds .... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo--> <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->
Il va falloir se calmer... nous sommes dans une société où il faut à tout prix trouver un coupable... pour pouvoir le faire raquer et surtout çà permet à certains avocats de se faire un nom et ... des €... Beurk ! <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Ca devient comme aux Zétazunis, c'est de pire en pire. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo-->

[Didier]

<!--QuoteBegin-Duncan+19.10.2004 à 13:08--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Duncan @ 19.10.2004 à 13:08)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->
Ca devient comme aux Zétazunis, c'est de pire en pire. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
...et c'est hélas que le début!

[grotaco]

<!--QuoteBegin-burnout+19.10.2004 à 11:04--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (burnout @ 19.10.2004 à 11:04)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> source TF1.fr/news

après les amis d'un chauffeur ivre
après le patrons de bar

maintenant c'est les concessionnaires qui pretent des voitures pour essayer qui vont être au tribunal


Le tribunal de Sarreguemines en Moselle ne lui a guère trouvé de circonstances atténuantes. Grégory Allender, 19 ans, a écopé lundi d'une peine de prison de 5 ans, dont 4 ans ferme, pour avoir provoqué le décès d'une jeune mère de famille de 34 ans et d'un petit garçon de 4 ans, le 7 février dernier. Il devra également verser au total plus de 150 000 euros de dommages et intérêt aux parents, grands-parents, frère et sœurs, oncles et tantes, des deux victimes décédées.


Le dossier était accablant. Le jeune chauffard roulait à grande vitesse, lorsque sa Clio sport, prêtée par un garagiste, avait percuté de front une automobile roulant en sens inverse, près de Saint-Avold en Moselle. Il tuait sur le coup Magali Vington et le petit Hugo Provot. Trois autres enfants étaient blessés. Lui-même s'en sortait miraculeusement avec une fracture de la jambe.


L'enquête devait démontrer peu après que le bolide, lancé à 150 km/h sur un tronçon où la vitesse est limitée à 90 km/h, avait franchi le terre-plein central. De plus, Grégory Allender, titulaire du permis de conduire depuis près d'un an, avait consommé du cannabis peu avant de prendre le volant. L'avocat des parents des deux victimes entend engager une procédure civile pour que soit mise en cause la responsabilité du garagiste qui avait prêté la voiture. L'avocat du chauffard envisage de faire appel.

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après ca je vois plus que les constructeurs ........ pour vendre des voitures qui roulent a plus de 130km/h <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Tout à fait franchement, est-il normal qu'un concessionnaire auto laisse une clio sport à l'essai entre les mains d'un gamin de 19 ans, sans monter ou faire monter un commercial avec lui ?

C'est une grande imprudence à mon avis. il est donc normal qu'il supporte une responsabilité civile (pécuniaire) partielle.

Plus généralement, je pense qu'une interdiction de vente et de conduite de voiture d'un rapport poids/puissance/couple supérieur à un certain chiffre pour les titulaires du permis depuis moins de 3 ou 5 ans, serait relativement saine.

Plein de vie seraient sauvées, même si ça n'empêchera pas tous les accidents des "jeunes" conducteurs.

Personnellement, j'ai commencé avec un 2cv. Il faut reconnaître que ça m'emmerdait, mais ça m'a évité bien des conneries.

Le peu de fois ou j'ai pu conduire la 205gti d'un copain :

jeunesse +inconscience = <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->

Heureusement que je n'avais pas une voiture comme ça au quotidien.

Cette expérience personnelle m'incite donc à penser que ce type de mesure d'interdiction serait salutaire.

[ec]

Le mec qui a pris 5 ans ca me choque pas mais en quoi la responsabilité d'un garagiste peut etre engagée.
a moins de faire faire une prise de sang au mec, comment aurait-il pu savoir tout le monde ne ressemble pas a un lapin albinos apres avoir fumé <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->

Pour la legitimité de l'essai, c'est un autre debat a mon avis et tant que le legislateur n'aura pas tranché, je comprends le mec qui fait essayer une voiture dans le but d'en vendre une.
sinon le mec va voir ailleurs et trouvera bien quelqu'un pour lui faire essayer et lui vendre cette voiture

[DOD7]

<!--QuoteBegin-grotaco+19.10.2004 à 15:39--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (grotaco @ 19.10.2004 à 15:39)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> [/QUOTE]
Tout à fait franchement, est-il normal qu'un concessionnaire auto laisse une clio sport à l'essai entre les mains d'un gamin de 19 ans, sans monter ou faire monter un commercial avec lui ?

C'est une grande imprudence à mon avis. il est donc normal qu'il supporte une responsabilité civile (pécuniaire) partielle.

Plus généralement, je pense qu'une interdiction de vente et de conduite de voiture d'un rapport poids/puissance/couple supérieur à un certain chiffre pour les titulaires du permis depuis moins de 3 ou 5 ans, serait relativement saine.

Plein de vie seraient sauvées, même si ça n'empêchera pas tous les accidents des "jeunes" conducteurs.

Personnellement, j'ai commencé avec un 2cv. Il faut reconnaître que ça m'emmerdait, mais ça m'a évité bien des conneries.

Le peu de fois ou j'ai pu conduire la 205gti d'un copain :

jeunesse +inconscience = <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->

Heureusement que je n'avais pas une voiture comme ça au quotidien.

Cette expérience personnelle m'incite donc à penser que ce type de mesure d'interdiction serait salutaire. <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Remettons l'église au milieu du village. Rien dans le code de la route ni dans le code pénal ne préconise la moindre précaution concernant l'utilisation de véhicules soit-disant puissants par des jeunes. D'ailleurs qu'est-ce que ça veut dire puissant? Plus de 125ch? Plus de 200 ch? Un RPP inférieur à 10? Et c'est quoi un jeune? Moins de 21 ans? Moins de 25? Moins de 2 ans de permis? Moins de cinq ans de permis? Quelqu'un qui a parcouru moins de 100 000 km?

Evidemment, on peut toujours disserter sur la mise en danger d'autrui (quand je demande à mon fils de sortir de la maison, je mets potentiellement sa vie en danger,non?) mais...

la responsabilité morale, concept tout droit sorti d'esprits mentalement onaniques, peut être mise à toutes les sauces si on oublie le droit. En France, contrairement aux pays anglo-saxons, le droit est écrit. Certains feraient bien de se le rappeler.

Besson, en prison (responsabilité morale de Taxi 3)! <!--emo&:o-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_eek.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_eek.gif' /><!--endemo-->
Loeb sur l'échaffaud (incitation à la vitesse, même s'il le fait dans un cadre précis, trainons le devant les tribunaux). <!--emo&:o-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_eek.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_eek.gif' /><!--endemo-->
Et j'en passe et des meilleurs.

Si le RIDICULE tuait, on serait débarrassé de ces parasites. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_biggrin.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_biggrin.gif' /><!--endemo-->

[burnout]

autant je suis d'accord sur le rapport poids puisance max admissible apres un permis (comme pour les motos)

autant je ne vois pas pourquoi accuse un concessionnaire


si l'etat donne un permis a un gars de 18 ans, et l'autorise (ou plutot ne l'empeche pas) de s'acheter un ferrari en sortant de l'examen du permis

pourquoi l'empecher de lui confier une clio RS ???

il a le permis ??
pas d'interdiction legale d'achat ??
le compte en banque qui va bien ??

pkoi rater une vente ???
ca fait marcher l'industrie francaise !!

[baxter]

Dans le cas des deux personnes attaquées en justice par la famille des victimes parce qu'elles avaient laissé un ami ivre prendre le volant la relaxe a été pronononcée... la justice a été logique pour une fois ...
http://fr.news.yahoo.com/041019/202/43tix.html

[thom]

<!--QuoteBegin-baxter+19.10.2004 à 17:06--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (baxter @ 19.10.2004 à 17:06)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Dans le cas des deux personnes attaquées en justice par la famille des victimes parce qu'elles avaient laissé un ami ivre prendre le volant la relaxe a été pronononcée... la justice a été logique pour une fois ...
http://fr.news.yahoo.com/041019/202/43tix.html <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->

Je trouve que, dans l'ensemble, les jugements pour ce "genre" d'affaires sont plutot empreints de bon sens

[Verkäufer]

<!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->Tout à fait franchement, est-il normal qu'un concessionnaire auto laisse une clio sport à l'essai entre les mains d'un gamin de 19 ans, sans monter ou faire monter un commercial avec lui ?<!--QuoteEnd--></td></tr></table><!--QuoteEEnd-->

Est-il normale qu´un concessionnaire auto laisse une clio sport a l´essain entre les mains d´un vieux de 40 ans, sans monter ou faire monter un commercial avec lui ?

C´est clairement de moins en moins normal. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->
Mais,
Tu préfères que le concessionnaire demande un extrait du casier judiciaire ?
ou que l´acheteur ne puisse pas conduire ?
ou que le concessionnaire demande une somme pour les km parcourus + prime de risque pour dommage a la voiture + couverture contre les procès (car toi par exemple tu n´hésites pas a mettre la responsabilité d´un non-responsable en cause) ?
ou qu´un policier doivent accompagner le chauffeur ?
ou que les essais routier ne soient plus possible ?


<!--QuoteBegin--><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->Cette expérience personnelle m'incite donc à penser que ce type de mesure d'interdiction serait salutaire.<!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

Faites ce que je dis mais pas ce que je fais. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_wink.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_wink.gif' /><!--endemo-->

[vinsouille]

Ils en ont du bol qu'on leur prête une petite bombinette à 19 ans et tout seul <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/boude.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='boude.gif' /><!--endemo-->
Moi même pour un essai de la C5 hdi à 27 ans le vendeur est venu avec moi et pas moyen d'arsouiller trop <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ph34r.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ph34r.gif' /><!--endemo-->

[DOD7]

<!--QuoteBegin-vinsouille+19.10.2004 à 16:35--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (vinsouille @ 19.10.2004 à 16:35)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Ils en ont du bol qu'on leur prête une petite bombinette à 19 ans et tout seul  <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/boude.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='boude.gif' /><!--endemo-->
Moi même pour un essai de la C5 hdi à 27 ans le vendeur est venu avec moi et pas moyen d'arsouiller trop  <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ph34r.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ph34r.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
Enlève tes baskets, ton jean et ta casquette <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_biggrin.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_biggrin.gif' /><!--endemo--> . Mets un costard Cerruti, une chemise à poignées mousquetaires, des Westons et passe chez le coiffeur. Tu verras: ça passe comme une lettre à la poste. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_biggrin.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_biggrin.gif' /><!--endemo--> Qui a dit que l'habit ne faisait pas le moine?