Votre Permis, Ou En Ëtes Vous?

[etienne76]

Ha au fait, j'avais oublié de préciser dans le sondage, de ne pas comptabiliser les points soit disant perdus dont vous n'avez pas eu de nouvelles, car au bout d'un an déjà, il y a prescription, et je crois qu ele taux de procédures qui vont jusqu'ou bout pour la perte des points est deulement de 1 sur 3.

Sinon en ce qui me concerne, parce que j'ai même pas parlé de moi, 5 points perdus lors des 3 premiers mois de mon permis (une ligne chevauchée à 1 point et un feu rouge), depuis j'ai fait un stage imposé par la préfecture (et qui permettait le remboursement de l'amende, en voilà pour une fois une bonne chose) pour récupéré 4 points, et depuis un an, je suis revenu à 12 points.

[Guest]

<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo--> 9 points ..... sur mon nouveau permis..... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo--> car le premier, le jour au j'ai voulu faire sauter une ceinture non mise, par une connaissance, j'ai appris que j'en étais à - 14 en dessous de zéro !!!! Tous des excès de vitesse, donc là pour la faire sauter la ceinture, j'ai pas pu....

Apparemment ils me cherchaient depuis un bout de temps, mais mon job, m'amenant à changer régulièrement de régions, ils me trouvaient pas....

Je pense que je vais écrire au Guiness des records.... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->

Bon maintenant, je me suis un peu calmé.... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->

[Florian]

12 points ... mais j'ai commis des infractions m'en faisant perdre 4 ... mais ce n'étant jamais avec mon auto ...

[MacDerick]

6 points!! <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/cry.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='cry.gif' /><!--endemo-->
il y a 4/5 mois je me suis pris 6 points d'un coup pour 2 feux oranges soit-disant passés au rouge <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/mad3.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='mad3.gif' /><!--endemo--> Alors que je n'en grille jamais!! tout du moins pas consciemment et encore moins sur un xae dangereux, là ou je je me sui fait arrêter!! <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/boude.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='boude.gif' /><!--endemo-->

[OMS]

pour info, vous connaissiez la ré-attributions de points après 3 ans sans infractions, mais est ce que vous connaissiez la ré-attribution de points après un délais de dix ans ?

edit: <!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->La réattribution de points après un délai de dix ans.

Au termes du 3 ème alinéa de l'article L. 233-6 du code de la route, les points retirés du fait de contraventions passibles d'une amende forfaitaire sont réattribués au titulaire du permis de conduire à l'expiration d'un délai de dix ans à compter de la date à laquelle la condamnation est devenue définitive ou du paiement de l'amende forfaitaire correspondante.

Il ressort de ces dispositions - qui ont pris effet depuis le 1" juillet 2002 (infractions commises depuis le 1" juillet 1992 et devenues définitives depuis cette date) - que seules les contraventions relevant de la procédure de l'amende forfaitaire donnent lieu à restitution de points. L'extension de cette procédure à l'ensemble des contraventions des quatre premières classes par le décret du 31 mars 2003 susvisé a vocation à entraîner une multiplication des cas de réattribution de points.

Toutefois, l'article 529 du code de procédure pénale prévoit que la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable si plusieurs infractions, dont l'une au moins ne peut donnes - lieu à amende forfaitaire, ont été constatées simultanément. Il en résulte qu'en cas de cumul de telles infractions, les points retirés dans les conditions définies à l'article L. 223-2 du code de la route ne sont pas restitués.

Par ailleurs, la réattribution de points ne peut avoir lieu si le permis de conduire a été annulé ou invalidé par solde de points nul dans le délai de dix ans précité. Il en va de même si l'intéressé a bénéficié dans ce délai de la reconstitution totale des points prévue au l e alinéa de l'article L. 223-6.

De plus, la réattribution de points ne permet en aucun cas de doter de plus de douze points le permis concerné.

La réattribution de points prend effet à la date anniversaire des 10 ans de la date définitive de la sanction.
<!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

[OMS]

petite augmentation en 2004 <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ph34r.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ph34r.gif' /><!--endemo-->

[baxter]

Tous mes points malgré mes 45000 et quelque KM/An jamais perdu un point, pour l'instant du moins, mais avec les pièges réguliers qu'on nous tend sur la route, çà m'arrivera bien un jour...
ma dernière prune date de 1993 et c'était pour un dépassement de stationnement à Sèvres...

[MacDerick]

C'est quoi cette histoire d'amende forfaitaire???? <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

Quelqu'un peut m'expliquer?

merci <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->

[fred441]

perso 12 points! pourtant je roule un peu!mais je croise jamais les flics...

un pote s'est fait chopé en ville à ... 50km/h !!!!!! bah ouais il pleuvait et c'est 45km/h en ville par temps de pluie, donc 90€ mais pas de point! un peu dégueulasse quand même !!!!!!