On vit dans un beau pays...

[DOD7]

<!--QuoteBegin-Florian+09.12.2004 à 09:24--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Florian @ 09.12.2004 à 09:24)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Reste que la confiscation n'est qu'une mesure "complémentaire" ... et je la vois mal mise en oeuvre pour un banal excès de plus de 50 km/h ...

Ce sera pour des cas extremes type 200 km/h dans le tunnel du mont blanc comme on l'a vu cette année ou les multirécidivistes ... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Va falloir faire gaffe. Je n'ai plus fait de délit de TGV depuis 1989. Heureusement, à cette époque, ce n'était pas un délit <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->. Vu la manière dont je roule, en adaptant ma vitesse aux circonstances (très vite quand c'est fluide et linéaire, très lentement quand il y a des risques), je me suis toujours dit que j'étais en sursis. L'immat' en Suisse me parait être la bonne solution <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo--> .
Petit HS, peut-on prendre une assurance à l'étranger pour rouler en France?

[juchalus]

<!--QuoteBegin-Florian+09.12.2004 à 09:24--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Florian @ 09.12.2004 à 09:24)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Reste que la confiscation n'est qu'une mesure "complémentaire" ... et je la vois mal mise en oeuvre pour un banal excès de plus de 50 km/h ...

Ce sera pour des cas extremes type 200 km/h dans le tunnel du mont blanc comme on l'a vu cette année ou les multirécidivistes ... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Là tu extrapoles.....

Certes si les juges sont clairvoyants, rien n'empeêche un d'entre eux de faire un excès de zèle et d'appliquer la peine capitale.......

Tous les assassins pré-Badinter ne sont pas passés à l'échafaud mais bon....

C'est dans les textes, c'est appliquable point barre.

[burnout]

<!--QuoteBegin-Florian+09.12.2004 à 09:24--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Florian @ 09.12.2004 à 09:24)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Reste que la confiscation n'est qu'une mesure "complémentaire" ... et je la vois mal mise en oeuvre pour un banal excès de plus de 50 km/h ...

Ce sera pour des cas extremes type 200 km/h dans le tunnel du mont blanc comme on l'a vu cette année ou les multirécidivistes ... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
pour moi , je vois ca comme une possibilité du gendarme comme celle qu'ils ont (et qu'ils appliquent) de la rétention immédiate du permis pour les + 50 et maintenant + de 40 km/h

[Florian]

Si tu veux mon avis la procédure doit être assez complexe ... ne serais ce qu'en logistique ! Et je doute fort que beaucoup s'y amusent ... hormis pour les excès de débilité comme le diplomate sous le mont blanc et ce n'est pas un mal