Taxe CO2 véhicule d'occasion importé

[Protoss Man]

Quand on va voir sur le site du ministère on lit ceci :

¤ SITUATION 1 : VÉHICULE JAMAIS IMMATRICULÉ EN FRANCE

Dans quel cas la taxe est-elle due ?



Le paiement de l'écotaxe additionnelle (malus) sur le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) se fait lors de la 1ère immatriculation en France d'un véhicule particulier polluant :



acheté ou loué (avec option d'achat de longue durée de 2 ans minimum) neuf en France ou à l'étranger et importé en France,



ou acheté d'occasion à l'étranger et importé en France.



Ce paiement a lieu lors de l'immatriculation. C'est l'année de l'immatriculation qui compte, pas la date de commande ou d'achat.



Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis cette 1ère immatriculation.

Or c'est très ambigu ! On ne sait pas s'ils parlent de la première immatriculation en France ou de la 1ère immatriculation dans le pays étranger... Du coup pour un véhicule de 2009 par exemple rejetant 192 g de CO2/km, et importé en France pour la première fois en 2016, le barème est-il celui de 2009 (750 euros sans la remise) ou celui de 2016 ? (6500 euros là ça fait mal...)



Merci par avance pour vos réponses !

[Tib]

Il s'agit bien de la première immatriculation dans le pays d'origine. Donc 2009 pour la FL blanche qu'ICS te propose.

[Zed]

Je confirme, sinon j'aurais jamais pu importer la E63 !

[Protoss Man]

Fait chier quand même de donner encore 225 euros en taxes ! (mais bon elle est bien placée niveau tarif...)



Ces 225 euros c'est plus cher que les 2 billets de train pour aller la chercher avec un pote !

[Nikotec]

Tu te souvenais pas qu'il te poussais un pis à chaque fois que tu montais dans ton auto ?

[Protoss Man]

Même pas besoin de monter dedans en fait, même quand elle reste au garage cet effet se produit !