<!--quoteo(pid=21554113:date=17.10.2006 à 19:03:name=Zed)-->CITATION(Zed @ 17.10.2006 à 19:03) [snapback]21554113[/snapback]<!--quotec-->
<!--quoteo(pid=21554066:date=17.10.2006 à 17:45:name=Dégoûté)--><div class='quotetop'>CITATION(Dégoûté @ 17.10.2006 à 17:45) [snapback]21554066[/snapback]<!--quotec-->
[edit rapide pour Oliv14, oui, c'est la défintion légale d'un bien d'occasion, et la TVA ayant déjà été réglée, elle ne doit pas être normalement à repayer, après comme les Suisses peuvent jamais rien faire comme les autres et qu'ils sont pas dans l'UE, 'm'étonnerait pas non plus qu'ils aient bidouillé un truc comme ça - vous savez qu'il y a en Suisse une quantité maximum de pain râssis par personne qu'on peut faire passer par la douane où au delà de ce seuil votre pain râssis est taxé et CHER ? Vérdique...]
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Alors comme tu le dis, un bien d'occasion est exempte de TVA dans l'union europeenne, et evidemment ce n'est pas le cas de la Suisse. Donc import Suisse / France c'est passage oblige par la case dedouanement avec 19.6% sur le prix de la transaction a la clef. Si ton auto n'est pas d'origine francaise, tu peux rajouter 10% de taxes d'importation.
Sinon, inutile de maudir les Suisses car en l'occurence c'est la legislation francaise qui s'applique la.
Je suis tout a fait a jour sur les procedures d'importations vu que j'ai etudie la piste francaise pour vendre feu mon Elise S1 et que mon voisin actuel a ete acheter sa 111s en Suisse !
[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]
<!--quoteo(pid=21554065:date=17.10.2006 à 17:45:name=Oliv14)-->CITATION(Oliv14 @ 17.10.2006 à 17:45) [snapback]21554065[/snapback]<!--quotec-->
N'oublie pas que le Z a été assemblé aux USA et que donc, sa qualité d'assemblage n'est pas aussi bonne que celle des autres BMW.
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La M a ete assemblee a Munich, non ?
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Scheise. Ok mon plan suisse s'effondre, en tout cas merci pour l'info, et j'ai rien contre les suisses au contraire, c'est juste que les législations douanières sont chiantes au possible, et si la Suisse voulait bien rentrer dans l'UE ça serait différent mais en même temps je les comprends ET, ET, ET... C'est pas le sujet [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/tongue.gif[/img] .
Merci à OlivierZ pour le site je m'en vais l'apprendre par coeur [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img], pour la finition oui j'étais au courant, sur les photos ça a l'air pas TROP dégueu, à voir en vrai.
Merci à Corvette81 mais euh, bon t'as bien résumé l'truc [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img], à la rigueur trouve moi une Z06 à 15 Ke je veux bien t'en débarasser [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/porte.gif[/img]
Sinon je sais pas où le M a été assemblé mais j'ai vu des photos d'intérieurs bi-tons rouge, BEUAAAARK ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/boude.gif[/img]
[Edit : BordXXX y'en a toujours un qui poste pendant que j'écris mes romans [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img] et oui Gracus j'ai envisagé la MX5 époque Puma, mais c'est un cab' et les cab' me branche moyen même si la MX5 a vraiment de gros arguments j'en conviens]
<!--quoteo(pid=21554066:date=17.10.2006 à 17:45:name=Dégoûté)--><div class='quotetop'>CITATION(Dégoûté @ 17.10.2006 à 17:45) [snapback]21554066[/snapback]<!--quotec-->
[edit rapide pour Oliv14, oui, c'est la défintion légale d'un bien d'occasion, et la TVA ayant déjà été réglée, elle ne doit pas être normalement à repayer, après comme les Suisses peuvent jamais rien faire comme les autres et qu'ils sont pas dans l'UE, 'm'étonnerait pas non plus qu'ils aient bidouillé un truc comme ça - vous savez qu'il y a en Suisse une quantité maximum de pain râssis par personne qu'on peut faire passer par la douane où au delà de ce seuil votre pain râssis est taxé et CHER ? Vérdique...]
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Alors comme tu le dis, un bien d'occasion est exempte de TVA dans l'union europeenne, et evidemment ce n'est pas le cas de la Suisse. Donc import Suisse / France c'est passage oblige par la case dedouanement avec 19.6% sur le prix de la transaction a la clef. Si ton auto n'est pas d'origine francaise, tu peux rajouter 10% de taxes d'importation.
Sinon, inutile de maudir les Suisses car en l'occurence c'est la legislation francaise qui s'applique la.
Je suis tout a fait a jour sur les procedures d'importations vu que j'ai etudie la piste francaise pour vendre feu mon Elise S1 et que mon voisin actuel a ete acheter sa 111s en Suisse !
[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]
<!--quoteo(pid=21554065:date=17.10.2006 à 17:45:name=Oliv14)-->CITATION(Oliv14 @ 17.10.2006 à 17:45) [snapback]21554065[/snapback]<!--quotec-->
N'oublie pas que le Z a été assemblé aux USA et que donc, sa qualité d'assemblage n'est pas aussi bonne que celle des autres BMW.
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La M a ete assemblee a Munich, non ?
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Scheise. Ok mon plan suisse s'effondre, en tout cas merci pour l'info, et j'ai rien contre les suisses au contraire, c'est juste que les législations douanières sont chiantes au possible, et si la Suisse voulait bien rentrer dans l'UE ça serait différent mais en même temps je les comprends ET, ET, ET... C'est pas le sujet [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/tongue.gif[/img] .
Merci à OlivierZ pour le site je m'en vais l'apprendre par coeur [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img], pour la finition oui j'étais au courant, sur les photos ça a l'air pas TROP dégueu, à voir en vrai.
Merci à Corvette81 mais euh, bon t'as bien résumé l'truc [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img], à la rigueur trouve moi une Z06 à 15 Ke je veux bien t'en débarasser [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/porte.gif[/img]
Sinon je sais pas où le M a été assemblé mais j'ai vu des photos d'intérieurs bi-tons rouge, BEUAAAARK ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/boude.gif[/img]
[Edit : BordXXX y'en a toujours un qui poste pendant que j'écris mes romans [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_wink.gif[/img] et oui Gracus j'ai envisagé la MX5 époque Puma, mais c'est un cab' et les cab' me branche moyen même si la MX5 a vraiment de gros arguments j'en conviens]
