Ecopastille

[vinsouille]

<!--quoteo-->CITATION<!--quotec-->EFFET TAXE IMMATRICULATION DECEMBRE 2007 , les marques qui importent du SUV et du 4x4 , ont constituées du stock , les chiffres de Janvier 2008 seront pas plus fiables que ceux de Décembre 2007 , selon Mr BERNARDIN du CCFA , les CONCESS ont immatriculés en masse les berlines / break / SUVs et 4x4 malusés et c'est le BINZZ dans les préfectures , on a toujours cette annualisation des malus en standbye .......


L’effet malus : Land Rover à + 300%, Porsche à + 319%
La lecture des immatriculations du mois de décembre dresse assez précisément la liste des marques qui souffriront de l’instauration du malus en 2008.
Dans les marques généralistes, le positionnement prix de Hyundai, Suzuki, Kia et Mazda fait paraître relativement cher des taxes de 750, 1 600 ou 2 600 euros et ces marques ont poussé les immatriculations en décembre avec des taux de croissance de 62% à 83% sur le dernier mois de l’année. Dans cette catégorie, on note également Jeep (+111% en décembre à 891 unités, +37,4% sur l’année à 4 886) ou Ssangyong (+141% en décembre à 757 unités, -14% sur l’année à 3 873 unités). Ou encore Subaru (+188% en décembre), Dodge (+233% à 444 unités).
Mais pour certaines marques haut de gamme, les taux de croissance de fin d’année frisent la panique. Dans ce cas, on peut relever les immatriculations de Land Rover (+299% sur décembre à 1 327 unités, + 40,8% sur l’année à 7 461), Mitsubishi (+240% à 602 unités) et Porsche (+319% à 440 unités en décembre, +25% sur l’année à 2 865 unités).<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[palmPilote]

A suivre maintenant l'evolution de ces chiffres.

Sur le forum d'en face, un proprietaire ayant passe commande avant le 6 decembre a semble-t-il du mal a faire accepter a sa prefecture qu'il ne doit pas s'acquitter du malus.
On dirait que l'amendement du 28/12 n'est pas encore bien communique [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

<!--quoteo-->QUOTE<!--quotec-->Article 63


I. - Après la section 4 du chapitre III du titre IV de la première partie du livre Ier du code général des impôts, il est inséré une section 4 bis ainsi rédigée :


« Section 4 bis



« Malus applicable aux voitures particulières

les plus polluantes


« Art. 1011 bis. - I. - Il est institué une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules prévue à l'article 1599 quindecies.

« La taxe est due sur le premier certificat d'immatriculation délivré en France pour une voiture particulière au sens du 1 du C de l'annexe II de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques.

« II. - La taxe est assise :

« a) Pour les voitures particulières qui ont fait l'objet d'une réception communautaire au sens de la directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, précitée, sur le nombre de grammes de dioxyde de carbone émis par kilomètre ;

« [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/cool.gif[/img] Pour les voitures particulières autres que celles mentionnées au a, sur la puissance administrative.

« III. - Le tarif de la taxe est le suivant :

« a) Pour les voitures particulières mentionnées au a du II :

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Vous pouvez consulter le tableau en cliquant,
en bas du document, dans l'encart "version PDF"
JO n° 301 du 28/12/2007 texte numéro 1
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« [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/cool.gif[/img] Pour les voitures particulières mentionnées au b du II :

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Vous pouvez consulter le tableau en cliquant,
en bas du document, dans l'encart "version PDF"
JO n° 301 du 28/12/2007 texte numéro 1
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« Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année écoulée depuis cette immatriculation.

« IV. - La taxe est recouvrée selon les mêmes règles et dans les mêmes conditions que la taxe prévue à l'article 1599 quindecies. »

II. - Dans le deuxième alinéa du I de l'article 1635 bis O du même code, les mots : « tout certificat d'immatriculation d'une voiture particulière » sont remplacés par les mots : « les certificats d'immatriculation, autres que ceux donnant lieu au paiement de la taxe prévue à l'article 1011 bis, des voitures particulières ».

III. - L'article 200 quinquies du même code est abrogé.

IV. - L'article 1647 du même code est complété par un XIV ainsi rédigé :

« XIV. - Pour frais d'assiette et de recouvrement, l'Etat effectue un prélèvement de 2 % sur le montant de la taxe mentionnée à l'article 1011 bis. »

V. - Il est institué un fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ayant pour mission, au moyen du produit de la taxe instituée au I, l'attribution d'aides à l'acquisition de véhicules propres qui peuvent être complétées, le cas échéant, d'aides au retrait de véhicules polluants.

Un décret précise l'organisme gestionnaire du fonds ainsi que les conditions dans lesquelles il assure sa gestion.

Les frais exposés au titre de la gestion du fonds sont imputés en dépenses du fonds.

VI. - A compter du 1er janvier 2008, il est ouvert dans les écritures du Trésor un compte de concours financiers intitulé : « Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ».

Le ministre chargé du budget est l'ordonnateur principal de ce compte. Ce compte retrace :

1° En dépenses : le montant des avances accordées au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres ;

2° En recettes : les remboursements d'avances correspondant au produit de la taxe instituée à l'article 1011 bis du code général des impôts, déduction faite des frais d'assiette et de recouvrement et du montant des intérêts sur les avances.

Le taux d'intérêt est celui des obligations ou bons du Trésor de même échéance que les avances ou, à défaut, d'échéance la plus proche.

VII. - Les I et II s'appliquent aux véhicules acquis et immatriculés pour la première fois en France ou à l'étranger à compter du 1er janvier 2008, à l'exception des véhicules ayant donné lieu, avant le 5 décembre 2007, à une commande accompagnée du versement d'un acompte. Le III s'applique à compter des revenus de l'année 2008.<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

[manuelrodrigues]

J'ai trouvé un tableau qui récapitule les bonus et malus selon le co2 émis:
J'ai trouvé aussi un lien vers un mandataire qui proposent l'achat de voitures propres avec de bonnes remises, histoire de cumuler remise et bonus, c'est plûtôt cool.

[Nounours]

<!--quoteo(pid=21733346:date=04.01.2008 à 17:24:name=manuel rodrigues)-->CITATION(manuel rodrigues @ 04.01.2008 à 17:24) [snapback]21733346[/snapback]<!--quotec-->J'ai trouvé un tableau qui récapitule les bonus et malus selon le co2 émis:
J'ai trouvé aussi un lien vers un mandataire qui proposent l'achat de voitures propres avec de bonnes remises, histoire de cumuler remise et bonus, c'est plûtôt cool.
<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Il est un peu bidon ce tableau. Cà dépend beaucoup plus du moteur que de la catégorie.

La 320 D par exemple qui doit représenter 80 % des ventes de série 3 en France est à 0€ et non pas 750 €.

En plus l'écart Peugeot 607 et Citroen C6 me semble énorme. Y a comme une erreur. Puis la Fiat 500 n'est pas dans la catégorie <100g. Tous les modèles sont au-dessus.

[Protoss Man]

J'ai remarqué aussi que les média citaient les voitures par catégories sans parler des motorisations, ce qui est complètement idiot!!!

[Simplet]

<!--quoteo(pid=21733352:date=04.01.2008 à 17:36:name=Nounours)-->CITATION(Nounours @ 04.01.2008 à 17:36) [snapback]21733352[/snapback]<!--quotec-->La 320 D par exemple qui doit représenter 80 % des ventes de série 3 en France est à 0€ et non pas 750 €.<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
La 320d Berline rejette 128g / km ... c'est donc une prime de 200 roros pour un véhicule de 177cv [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

[Nounours]

<!--quoteo(pid=21733767:date=06.01.2008 à 00:03:name=Simplet)-->CITATION(Simplet @ 06.01.2008 à 00:03) [snapback]21733767[/snapback]<!--quotec--><!--quoteo(pid=21733352:date=04.01.2008 à 17:36:name=Nounours)--><div class='quotetop'>CITATION(Nounours @ 04.01.2008 à 17:36) [snapback]21733352[/snapback]<!--quotec-->La 320 D par exemple qui doit représenter 80 % des ventes de série 3 en France est à 0€ et non pas 750 €.<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
La 320d Berline rejette 128g / km ... c'est donc une prime de 200 roros pour un véhicule de 177cv [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]
<!--QuoteEnd--></div><!--QuoteEEnd-->

Arf, le site BMW.fr est pas à jour. Me suis fait prendre. [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/tongue.gif[/img] Y a le même moteur que la 120D donc.

[Simplet]

<!--quoteo(pid=21733768:date=06.01.2008 à 00:07:name=Nounours)-->CITATION(Nounours @ 06.01.2008 à 00:07) [snapback]21733768[/snapback]<!--quotec-->Arf, le site BMW.fr est pas à jour. Me suis fait prendre. [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/tongue.gif[/img] Y a le même moteur que la 120D donc.<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Par ici la bonne soupe [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/laugh.gif[/img]

[Nounours]

Voilà pour le site Allemand.
La 330d est à 0€ [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

Fahrzeugpreise
Motor Hubraum Nennleistung Verbrauch EU CO2-Emission EUR* EUR*
Zylinder/Ventile cm3 kW (PS) l/100 km g/km ohne inkl. 19%
innerorts / außerorts / MwSt. MwSt.
kombiniert
Benziner-Modelle
318i 4/4 1995 105 (143) 7,9 / 4,8 / 5,9 142 22.941,18 27.300,–
320i 4/4 1995 125 (170) 8,4 / 4,8 / 6,1 146 24.789,92 29.500,–
325i 6/4 2996 160 (218) 9,8 / 5,5 / 7,1 170 29.075,63 34.600,–
330i 6/4 2996 200 (272) 9,9 / 5,6 / 7,2 173 32.773,11 39.000,–
335i 6/4 2979 225 (306) 13,2 / 6,7 / 9,1 218 34.705,88 41.300,–
Diesel-Modelle
318d 4/4 1995 105 (143) 5,7 / 4,1 / 4,7 123 25.168,07 29.950,–
320d 4/4 1995 130 (177) 6,0 / 4,1 / 4,8 128 27.478,99 32.700,–
325d 6/4 2993 145 (197) 7,8 / 4,8 / 5,9 155 29.957,98 35.650,–
330d 6/4 2993 170 (231) 8,2 / 4,9 / 6,1 160 33.319,33 39.650,–
335d 6/4 2993 210 (286) 9,1 / 5,3 / 6,7 177 37.268,91 44.350,–

[Simplet]

<!--quoteo(pid=21733770:date=06.01.2008 à 00:14:name=Nounours)-->CITATION(Nounours @ 06.01.2008 à 00:14) [snapback]21733770[/snapback]<!--quotec-->Voilà pour le site Allemand.
La 330d est à 0€ [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Comme une Audi/VW en 4 pattes 170 cv [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Aramis]

Il est marrant ton tableau Simplet ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

La 330i à 173g et le Z4 3.0i avec le meme moulin et plus leger à 207g, il y aurait pas eu pipotage et rehomologation la! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/ptdr.gif[/img]

[Ali-Pacha]

Vive l'écopastille !!! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/dents.gif[/img]

Ali

[Simplet]

<!--quoteo(pid=21733831:date=06.01.2008 à 10:38:name=Aramis)-->CITATION(Aramis @ 06.01.2008 à 10:38) [snapback]21733831[/snapback]<!--quotec-->Il est marrant ton tableau Simplet ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

La 330i à 173g et le Z4 3.0i avec le meme moulin et plus leger à 207g, il y aurait pas eu pipotage et rehomologation la! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/ptdr.gif[/img]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Je ne sais pas qui effectue les contrôles mais à mon avis il doit être difficile de pipoter.
En revanche une erreur dans le tableau est tjs possible.

[lexus]

C'est bien 7,2l la consommation moyenne de la 330i de 272ch !!!! Et d'apres un test allemand une moyenne de 8l est realiste en usage quotidien "normal" ( cad en ne faisant pas du 200 de moyenne sur une autoroute libre biensur).
Si apres ca on achete encore une 330d toujours pas aussi agreable en usage non autoroutier ( et surtout en ville ou le bruit reste moyen) c'est que l'on fait vraiment que gros kilometrage ...

Ps Quand je pense que mon vehicule est theoriquement a 311g de CO2 avec 200ch... [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/laugh.gif[/img]

[Nounours]

<!--quoteo(pid=21733831:date=06.01.2008 à 10:38:name=Aramis)-->CITATION(Aramis @ 06.01.2008 à 10:38) [snapback]21733831[/snapback]<!--quotec-->Il est marrant ton tableau Simplet ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

La 330i à 173g et le Z4 3.0i avec le meme moulin et plus leger à 207g, il y aurait pas eu pipotage et rehomologation la! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/ptdr.gif[/img]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->


Pas sur que la Z4 dispose des systèmes de récupération d'énergie. [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_rolleyes.gif[/img]