importation d'un vehicule d'occas

[ec]

Je mets ce topic ici, car je pense qu'il sera plus lu que dans le topic moto <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->

Donc ma question est :
Comment ca se passe pour importer un vehicule d'occasion en France d'un point de vu taxe et demarche administrative <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

Je m'explique, si j'arrive a vendre mon Falco, je serai interessé par la remplacer par une BM, or celles-ci sont moins cheres en Allemagne (et nettement, environ 20 à 30 % de moins à kms et équipement equivalent).
Sachant que les modeles equivalent sont vendus en france ( excepté catalyseur en plus en Allemagne) et qu'elles ne depassent pas les 106 cv legaux, y a t il un risque a vouloir l'importer en france.
faut-il payer une TVA supplementaire ?
bref pas mal de question, s i quelqu'un a deja fait l'experience pour une moto ou une voiture <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

[B'o]

Le mieux pour une moto est encore de se renseigner à la DRIRE <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/coucou.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='coucou.gif' /><!--endemo-->

[burnout]

Un ami allemand avait une R1100GS acheté d'occase et immat allemande a son nom pendant 3 ou 4 ans
il avait l'option jantes larges
option non dispo en france sur le GS de cette generation


il a demandé un certificat de conformite europenne à BMW france
qu'il a eu tres facilement
le certificat metionnait conforme en tous point au modele VIN N° XXXXXXXXXXX sauf jantes larges

il a du passer une visite à la drire

le techno de la drire lui a fait faire un aller retour dans la rue devant la drire
et hop tampon ! <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/bien.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='bien.gif' /><!--endemo-->

[Grincheux]

Pour les BM (sauf la R1100S, la K1200S et la future R1200S) no problemo il y a des homologations européennes <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/bien.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='bien.gif' /><!--endemo-->
Si tu veux plus de renseignements, il y a 2 Mailling-lists assez actives et tres sympas : BMW-RT pour les RT <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_wink.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_wink.gif' /><!--endemo--> et GS_Fr pour les GS <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_wink.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_wink.gif' /><!--endemo-->
Je sais que plusieurs ont acheté leur teutonne en Allemagne.

[burnout]

la R1100S n'a pas l'homologation européenne ????

autant la k1200 et la R1200 pas encore sorti ou tout juste sorti je veux bien comprendre


mais pkoi pas la R1100 S????

[Grincheux]

<!--QuoteBegin-burnout+24.08.2004 à 21:49--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (burnout @ 24.08.2004 à 21:49)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> la R1100S n'a pas l'homologation européenne ????

autant la k1200 et la R1200 pas encore sorti ou tout juste sorti je veux bien comprendre


mais pkoi pas la R1100 S???? <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
Si elle a l'homologation européenne, mais elle fait plus de 100ch, donc passage par la case bridage et DRIRE+banc de puissance homologué (environ 3500Fr il y a 4 ans <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo--> )

Edit : Au temps pour moi, elle ne dépasse pas les 100ch donc no problemo itou <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/bien.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='bien.gif' /><!--endemo-->

[ec]

OK, je vais regarder ca de plus pres alors.

Et ca se passe comment niveau TVA <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

[burnout]

<!--QuoteBegin-ec+25.08.2004 à 08:28--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (ec @ 25.08.2004 à 08:28)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> OK, je vais regarder ca de plus pres alors.

Et ca se passe comment niveau TVA <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
il faut que tu amenes ton certificat de vente au centre des impots !

le certificat doit marqué + de 6000 km et/ou + de 6 mois !
a partir de la il te font un bon certifiant que tu n'espas soumis a TVA !


tu dois te presenter à la drire avec ce bon + le certificat europeen
et ensuite case prefecture !!

[ec]

OK, c'est bien ce qui me semblait, mais j'avais un doute, donc ca peut vraiment valoir le coup, et en profiter pendant qu'on rend visite a des amis la bas <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->