Ct Et Immatriculation

[cat-a-strophe]

je dois faire immatriculer une voiture et on ne retrouve pas l'original du CT. On a que la vignette sur la Carte grise. Est-ce que ça suffit ou est-ce qu'il faut le PV ?

Merci d'avance

Hugues VD [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

[Stephane R]

Lorsque j'ai fait immatriculer la 8.32 (changement de département) j'avais oublié la feuille du CT chez moi. L'employée de la sous-préfecture de Nogent (94) n'a jamais voulu prendre mon dossier. Il a fallu que je revienne avec le papier.
Maintenant est-ce un excès de zèle de sa part ou un réglement stricte ... je ne sais pas.

(je voulais juste témoigner que sans le papier du CT, cela risque de coincer)

[cat-a-strophe]

malheureusement c'est ce qu'il me semble aussi, mais je voudrais avoir confirmation. Je ne veux pas perdre du temps, donc au pire, il faudra aller faire un duplicata et me le faire envoyer.

Hugues [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

[ZeGato]

<!--quoteo-->CITATION<!--quotec-->
Pièces à fournir dans tous les cas :

une pièce d'identité (ou une copie en cas d'envoi par correspondance),

un justificatif de domicile (un titre de propriété, un certificat d'imposition ou de non imposition, une quittance de loyer, de gaz, d'électricité ou de téléphone ou une attestation d'assurance du logement),

une demande de certificat d'immatriculation établie au moyen du formulaire cerfa n°10672*03 (et de sa notice cerfa n°50322*05),

le certificat de cession établi par l'ancien propriétaire,

si le véhicule a plus de 4 ans, la preuve du contrôle technique datant de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite,

Attention : la visite technique doit avoir été effectuée dans les six mois qui précèdent la date de dépôt du dossier de demande de nouvelle carte grise à la préfecture par l'acquéreur.

le règlement en chèque ou en espèces du montant de la taxe due.
<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

ici on parle juste de "la preuve"...

[etienne76]

<!--quoteo(pid=21614270:date=19.03.2007 à 15:26:name=Hugues VD)-->CITATION(Hugues VD @ 19.03.2007 à 15:26) [snapback]21614270[/snapback]<!--quotec-->
malheureusement c'est ce qu'il me semble aussi, mais je voudrais avoir confirmation. Je ne veux pas perdre du temps, donc au pire, il faudra aller faire un duplicata et me le faire envoyer.

Hugues [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]
<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->
Bizarre, moi avec la prefecture de Rouen, une fois j'avais oublié le CT, et il m'ont dit que ils s'en foutaient du moment qu'il y avait la petite vignette sur la carte grise.

[cat-a-strophe]

Mouais, comme d'hab, ça dépend des prefectures ... [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/boude.gif[/img] et je suis bien sûr que si j'appelle, ça dépendra de la personne sur qui je tomberai, et pour compléter on peut même aller jusqu'à imaginer qu'on me demandera pour quel vehicule c'est, des fois qu'une saab, une 8 ou une Punto n'ai pas le même traitement.

ça y est, je m'emballe [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_mad.gif[/img] [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/porte.gif[/img]

[Droopy]

Ouais, mais les riches qui se la pêtent en Saab et en BMW ... ben eux ils ont droit à la totale à la pref ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]






[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/porte.gif[/img]

[cat-a-strophe]

[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/tongue.gif[/img] bon alors, je vais mettre la casquette et la gourmette [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Coucail]

Non, normalement pour la pref, tu es obligé de donner le papier du CT, avec ton cheque pour ta carte grise.
[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/coucou.gif[/img]

EDIT > A la pref de Paris en tout cas [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/boude.gif[/img]

[Droopy]

<!--quoteo(pid=21614643:date=20.03.2007 à 11:29:name=Hugues VD)-->CITATION(Hugues VD @ 20.03.2007 à 11:29) [snapback]21614643[/snapback]<!--quotec-->
[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/tongue.gif[/img] bon alors, je vais mettre la casquette et la gourmette [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]
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Gare bien la 309 en évidence devant ... ils seront peut-être cléments ... [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[cat-a-strophe]

Je vais avoir du mal, parce que elle doit ressembler d'assez près à une compression de cesar en Bretagne, là [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]

[Droopy]

<!--quoteo(pid=21614694:date=20.03.2007 à 12:53:name=Hugues VD)-->CITATION(Hugues VD @ 20.03.2007 à 12:53) [snapback]21614694[/snapback]<!--quotec-->
Je vais avoir du mal, parce que elle doit ressembler d'assez près à une compression de cesar en Bretagne, là [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]
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Les alignements de Carnac ???? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/vert.gif[/img]