08-27-2008, 12:34 PM
Bonjour,
Je vais recevoir enfin ma nouvelle auto et je vais l immatriculer. Par contre je suis paumé sur les formalités.
J achéte la voiture HT dans son pays d origine. Je supposse que je dois aller a la recette des impots de mon bled avec :
1-La facture HT
2-le taux de change du jour ou la facture a été édité pour payer la TVA sur le montant HT
3-Mon chéquier [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/dents.gif[/img]
En échange j aurais un quitus fiscal
Correct ou pas?
Apres c est la préfecture avec:
1-Une copie de mon passeport
2-un justificatif de domicile
3-Le quitus fiscal
4-Une copie du certificat de conformité
5-Est ce que je dois avoir une attestation du constructeur qui dit que ma voiture numero VIN blabla est bien conforme au certificat de conformité?
6-Encore mon chéquier [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/dents.gif[/img]
Est ce que cela suffit, ou est ce que je manque une étape ou un document???
Je vais recevoir enfin ma nouvelle auto et je vais l immatriculer. Par contre je suis paumé sur les formalités.
J achéte la voiture HT dans son pays d origine. Je supposse que je dois aller a la recette des impots de mon bled avec :
1-La facture HT
2-le taux de change du jour ou la facture a été édité pour payer la TVA sur le montant HT
3-Mon chéquier [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/dents.gif[/img]
En échange j aurais un quitus fiscal
Correct ou pas?
Apres c est la préfecture avec:
1-Une copie de mon passeport
2-un justificatif de domicile
3-Le quitus fiscal
4-Une copie du certificat de conformité
5-Est ce que je dois avoir une attestation du constructeur qui dit que ma voiture numero VIN blabla est bien conforme au certificat de conformité?
6-Encore mon chéquier [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/dents.gif[/img]
Est ce que cela suffit, ou est ce que je manque une étape ou un document???
Trompettes de la renommée, vous etes bien mal embouchées
