Importer Une Auto D'Allemagne...
#91
(09-07-2025, 09:01 AM)Staffin a écrit : J’ai voulu acheter une TT de 8 ans et 5900 km -> tva car considéré comme neuf  Motard

La subtilité du "ou"  Ph34r
Clio 3 RS  -->> [Image: 1404354.png]
2023/2024 : Folembray (1) ✅️ Clastres (4) ✅️ Les Écuyers (1) ✅️ L'ouest parisien (1) ✅️ Jean-Pierre Beltoise (2) ✅️ Montlhéry (1) ✅️ Charade (1) ✅️ Bugatti Le Mans (1) ✅️
2025 : Bugatti Le Mans (1) ✅️ Charade (1) ✅️ Clastres (2) ✅️ Spa (1) ✅️
à venir : Charade 18 octobre 
Répondre
#92
(09-07-2025, 08:59 AM)Cat_Man a écrit : Oui
Avec - 10% par ans
Peut-être idem pour la taxe au poids ?

Le Coc est désormais payant chez la plus part des constructeurs

Si pas de coc : pas la peine d y aller

ce n'est plus 10% par an depuis mars 2025 @ZeGato

à la place, un nouveau table de décote existe:

Ancienneté du véhicule (en mois) Coefficient forfaitaire de décote (en %)
De 1 à 3 3%
De 4 à 6 6%
De 7 à 9 9%
De 10 à 12 12%
De 13 à 18 16%
De 19 à 24 20%
De 25 à 36 28%
De 37 à 48 33%
De 49 à 60 38%
De 61 à 72 43%
De 73 à 84 48%
De 85 à 96 53%
De 97 à 108 58%
De 109 à 120 64%
etc.
Ganz kühl bleiben! De Je.
[-] The following 1 user Likes altus's post:
  • naturo
Répondre
#93
C’est cela W
Répondre
#94
(09-07-2025, 09:02 AM)altus a écrit :
(09-07-2025, 08:59 AM)Cat_Man a écrit : Oui
Avec - 10% par ans
Peut-être idem pour la taxe au poids ?

Le Coc est désormais payant chez la plus part des constructeurs

Si pas de coc : pas la peine d y aller

ce n'est plus 10% par an depuis mars 2025 @ZeGato

à la place, un nouveau table de décote existe:

Ancienneté du véhicule (en mois) Coefficient forfaitaire de décote (en %)
De 1 à 3 3%
De 4 à 6 6%
De 7 à 9 9%
De 10 à 12 12%
De 13 à 18 16%
De 19 à 24 20%
De 25 à 36 28%
De 37 à 48 33%
De 49 à 60 38%
De 61 à 72 43%
De 73 à 84 48%
De 85 à 96 53%
De 97 à 108 58%
De 109 à 120 64%
etc.

J'ai bien ces infos  Bien
Et pas concerné par le poids ni par la décote kilométrique
Clio 3 RS  -->> [Image: 1404354.png]
2023/2024 : Folembray (1) ✅️ Clastres (4) ✅️ Les Écuyers (1) ✅️ L'ouest parisien (1) ✅️ Jean-Pierre Beltoise (2) ✅️ Montlhéry (1) ✅️ Charade (1) ✅️ Bugatti Le Mans (1) ✅️
2025 : Bugatti Le Mans (1) ✅️ Charade (1) ✅️ Clastres (2) ✅️ Spa (1) ✅️
à venir : Charade 18 octobre 
Répondre
#95
(09-07-2025, 09:00 AM)ZeGato a écrit :
(09-07-2025, 08:58 AM)altus a écrit :
(09-07-2025, 08:12 AM)ZeGato a écrit : Petit up.. Smile
Dans le cas de l'achat d'un véhicule d'occasion récent en teutonnie ou dans un pays européen, je devrai payer le malus au prorata de son âge. Est-ce qu'il y a autre chose à prévoir ?

hello !

Si l'auto a moins de 6000km, ou moins de 6mois depuis la MEC, alors la TVA sera due Jap

Merci. Et dans ce cas l'achat se fait Hors Taxes ?

je n'ai jamais trop réfléchi à ce cas là... Voyons

là comme ça je dirais qu'il faudrait voir avec le vendeur s'il peut vendre HT, et je suppose qu'il voudra s'assurer que la TVA française est bien payée, pour se justifier de non fraude à la TVA Pamafote
Ganz kühl bleiben! De Je.
Répondre
#96
En effet, c était trop simple avant
 Sutor, ne supra crepidam
Répondre
#97
(09-07-2025, 08:59 AM)Cat_Man a écrit : Si pas de coc : pas la peine d y aller

En Allemagne, il vient généralement avec la bagnole.


(09-07-2025, 09:01 AM)Staffin a écrit : J’ai voulu acheter une TT de 8 ans et 5900 km -> tva car considéré comme neuf  Motard

Oui, enfin tu fais 100 bornes avant de passer la frontière Ph34r
[Image: KxrXNtJ.png]  If you're not crashing, you're not trying hard enough.
[-] The following 2 users Like Martini's post:
  • BlackLoki, lsp_sebboss
Répondre
#98
Si le véhicule n’est pas neuf, qu’il a plus de 6 mois et que les taxes locales ont été payées, la TVA est-elle toujours à acquitter?
Focus ST SW: [Image: 1259260.png]
« L'intelligence est le seul outil qui permette de mesurer l'étendue de son malheur. »
P.Desproges
Répondre
#99
Si moins de 6000 km, oui et ce quelque soit l’âge…. Après si tu as une vente hors taxe, dans mon cas ce n’était pas possible Pamafote
Répondre


Atteindre :